Arrêtés

 
Arrêté Préfectoral - n° 18-DDPP-161 Peste Porcine - mesures de prévention et surveillance en cas de déplacement et de chasse - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral - n° DDT/EEB/2018/091 MAONS ER Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 15 10 18  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral - n° 2018/DDT/AFC/293 Modalités de plan d'exécution des plans de chasse dans les réserves de chasse et faune sauvage de l'ACCA
Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-92M1 Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau jusqu'au 30.11.18 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-345 Portant autorisation de circulation et de stationnement du 143 au 163 rue jean jaurès - Arrêté à lire : ici
ARRETE N° 2018 DDT AFC 465 Destruction de sangliers sur la commune de Marbache -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 28 septembre n° DDT-EEB-2018-081-MAONS-A Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 15 10 18  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 4 septembre n° DDT-EEB-2018-069-MAONS-A Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 30 09 18  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 17 août n° DDT54-EEB-2018-062-MAM-AR Limitation provisoire de certains usages de l'eau  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 26 juillet Interdiction temporaire de lâchers de lanternes volantes - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2018-60 SIDPC Pic de pollution atmosphérique de type "Estival" -  Arrêté  :  ici
Arrêté Cons.Départ. n° DA18136 A6T Restriction de circulation sur la RD n° 10 -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-372 Occupation domaine public (vide-greniers le 14 juillet) - Arrêté ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-367 Occupation domaine public (retraite aux flambeaux) le 13 juillet - Arrêté ici
Arrêté de la DITAM - DT18134AT Restriction de circulation sur la RD657 (passage d'une course cycliste le dimanche 8 juillet 2018)  -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-382 Circulation (passage d'une course cycliste le dimanche 8 juillet 2018)  -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-226 Circulation et stationnement - 43 Rue Jean Jaurès, du 9 juillet au 27 juillet - Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-225 Circulation et stationnement - 77 Rue Jean Jaurès, du 9 juillet au 27 juillet - Arrêté :  ici
Arrêté de la DITAM - DT418283AT Restriction de circulation sur la RD n° D907 Saizerais-Marbache - Arrêté  :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-206 Circulation et stationnement - Route de Millery -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-203 Circulation et stationnement - Rue Aristide Briand - Arreté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-256CC Occupation domaine public "fête des voisins" Chemin fontaine à vie :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-151CC Occupation domaine public "fête patronale" - Avenue Foch - Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP Stationnement interdit Places des Marréchaux et  Jean Dautrey du 5 au 8 avril - Arrêtés  :  1  -  2
Arrêté de la CCBP Autorisations portant sur défilé aux lampions - spectacle pyrotechnique - vide-greniers les 13-14 juillet  - 
Arrêtés :  ici
Arrêté Préfectoral Survol des agglomération et des rassemblements de personnes ou d'animaux par des aéronefs qui circulent sans personne à bord ou aéronefs téléguidés - Arrêté  :  ici
Arrêté Préfectoral
Utilisation, port et transports des artifices de divertissement pour les pétards uniquement - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral
Travaux IGN : Exécution de travaux nécessaires à l'implantation et à l'entretien des réseaux géodésiques
Arrêté préfectoral  :  ici
Arrêté Municipal - 2016-01-314M1 Occupation domaine public du 7.11 au 12.12..2016 sur ensemble des rues -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-01-314 Occupation domaine public du 17 au 28.10..2016 sur ensemble des rues -   Doc  ici
Arrêté DIRAT n° 16-CD 307 Déploiement fibre optique - Modification de circulation sur RD 657   -  Doc  ici 
Arrêté Municipal - 2016-1-226 Circulation restreinte-Stationnement interdit-Vitesse réduite rue Clémenceau - Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-1-225 Circulation restreinte-Stationnement interdit-Vitesse réduite rue jean jaurès - Doc  ici
Arrêté Municipal - 11-2016 Terrain multisports impraticable - Pratique d'activités sportives interdites  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 10-2016 Terrain multisports impraticable - Pratique d'activités sportives interdites  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-281 Circulation  interdite place des maréchaux  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 05-2016 Installation base de vie - Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-129 Circulation déviée le 14 juillet 2016  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-128 Stationnement interdit du 13 juillet au 14 juillet  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-126 Circulation interdite le 14 juillet 2016  -  Doc  ici
Arrêté Préfectoral - 2016 - 205 Tirs de sangliers du 1er avril 2016 au 31 mai 2016 -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 13.01.2016 Occupation domaine public - 5 chemin Bois sous les Roches - 18 janvier au 12 février 2016 -  Doc ici
Arrêté Municipal - 02.01.2016 Occupation domaine public - 67 rue clémenceau - du 1er au 10.02.2016  :    Doc ici
Arrêté Municipal n° 71 - 2015 Autorisation défilé Saint-Nicolas - 6 décembre 2015 -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 70 - 2015 Occupation domaine public - 94 rue clémenceau - du 2 au 30 novembre 2015 -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 58 - 2015 Stationnement interdit et rétrécissement de chaussée - 106 rue jean jaurès -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 57 - 2015 Interdiction de stationner devant n° 30-32-34 rue clémenceau du 12août au 11 septembre  -  Doc ici
Arrêté Préfectoral n° DDT NBP 2015.024 Limitation provisoire de l'usage de l'eau jusqu'au 15 août 2015    -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 56 - 2015 Réglementation circulation le 27 septembre 2015 - Fête des Courges  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 55 - 2015 Interdiction de baignade dans la rivière Moselle  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 54 - 2015 Interdiction de stationner devant n° 30-32-34 rue clémenceau du 22 juillet au 14 août  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 53 - 2015 Occupation domaine public - 10 rue des 4 Fils Aymon du 10 au 31 août 2015 - Doc ici
Arrêté Municipal n° 50 - 2015 Travaux adduction souterraine - 2 route de Millery  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 49 - 2015 Occupation domaine public - 82 rue Jean Jaurès -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 48 - 2015 Occupation domaine public - 8 rue des 4 Fils Aymon -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 45 - 2015 Occupation domaine public - 82 rue Jean Jaurès -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 44 - 2015 Occupation domaine public - Place du 8 mai 1945 -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 43 - 2015 Travaux débardage bois devant 59 rue Jean Jaurès le 4 juillet  - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 42 - 2015 Modification de circulation le 14 juillet -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 41 - 2015 Travaux débardage bois devant 59 rue Jean Jaurès le 5 juillet  - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 40 - 2015 Travaux d'Inspection du pont de l'A31 - route de Millery le 25 juin  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 39 - 2015 Travaux de remplacement de vanne à partir du 27 mai -  Rue du Mercy  -  Doc  ici
Arrêtés Municipaux n° 28-29-30-31-33 2015 Arrêtés des festivités des 13 et 14 juillet -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 26 - 2015 Fête patronale : Circulation et stationnement interdit Parking de la Chapelle - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 23 - 2015 Occupation domaine public  -  30-32-34 Rue Clémenceau  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 22 - 2015 Occupation domaine public  -  65 Faubourg St Nicolas  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 21 - 2015 Stationnement interdit - 143 rue Jean Jaurès - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 19 - 2015 Circulation alternée - 2 Route de Millery  -  Doc   ici
Arrêté Municipal n° 18 - 2015 Occupation domaine publique - Espace Jean Dautrey  -  Doc  ici
Arrêté MunicIpal n° 17 - 2015 Fête Patronale - Occupation - Circulation Avenue Foch +Place des Maréchaux du 5 au 14 mai 2015 -  Doc  ici 
Arrêté MunicIpal n° 16 - 2015 Autorisation occupation temporaire voie publique -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 15 - 2015 Cérémonie du 8 mai - Autorisation de défi sur la voie publique  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 14 - 2015 Prolongation occupation domaine public (benne) - devant 144 rue Jean Jaurès  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 13 - 2015 Occupation domaine public (benne) - devant 144 rue Jean Jaurès -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 12 - 2015 Travaux assainissement - circulation des piétons interdite -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 11 - 2015 La Marbichonne - Stationnement  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 09 - 2015 Marché aux plantes (Marbichoux) - Interdiction de stationner - Doc ici
Arrêté Municipal n° 08 - 2015 Défilé carnaval (MJC) - Dimanche 15 mars 2015 - Doc ici
Arrêté Municipal n° 07 - 2015 Interdiction stationnement - rue Aristide Briand -  doc ici
Arrêté Municipal n° 05 - 2015 Travaux GRDF - 29 au  31 rue Jean Jaurès -  doc ici
Arrêté Municipal n° 04 - 2015 Travaux branchement gaz - 2 rue Aristide Briand -  doc ici
Arrêté Municipal n° 03 - 2015 Carottage sur chaussée et trottoir - rue Jean Jaurès -  doc ici
Arrêté DDT Pêche n° 2014 - 065 Période d'ouverture de la pêche en eau douce  -  doc ici
Arrêté Municipal n° 91 - 2014 Taille d'arbres - Faubourg Saint-Nicolas -  doc  ici
Arrêté Municipal n° 87 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Rue Clémenceau-Rue A. Briand - doc ici
Arrêté Municipal n° 86 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Avenue Foch - doc ici
Arrêté Municipal n° 85 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Rue des 4 Fils Aymon - doc  ici
Arrêté Municipal n° 84 - 2014 Défilé de Saint-Nicolas  -  doc ici
Arrêté Municipal n° 75 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - 29 rue des 4 Fils Aymon - doc ici
Arrêté Municipal n° 74 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - 164 C rue Jean Jaurès - doc ici
Arrêté Municipal n° 58 - 2014 Interdiction de stationner :  doc ici
Arrêté Municipal n° 52 - 2014 Taille d'arbres : doc ici
Arrêté Municipal n° 47 - 2014 Autorisation de placer un tas de sable rue jean jaurès - doc ici
Arrêté Municipal n° 46 - 2014 Elagage d'arbres - doc ici
Arrêté Municipal n° 45 - 2014 Placement d'une benne à gravats devant les 117 et 119 rue jean jaurès - doc ici
Arrêté Municipal n° 44 - 2014 Occupation temporaire du domaine public - doc ici
Arrêté Municipal n° 37 - 2014 Fête des voisins - Chemin Fontaine à Vie :   doc  ici
Arrêté Municipal n° 36 - 2014 Installation échafaudage :  doc  ici
Arrêté Municipal n° 35 - 2014 Fête des voisins - Quartier de l'Eglise  :  doc ici
Arrêté Municipal n° 34 - 2014 Fête des voisins - rue Jean Jaurès  :  doc ici
Arrêté Municipal n° 33 - 2014 Travaux VEOLIA - Chemin de la Taye  :    ici
Arrêté Préfectoral de Conservation Cadastrale Mise à jour des plans cadastraux de la commune  :  ici
Arrêté Municipal n° 17 - 2014 Marché aux plants et aux fleurs  :  ici
Arrêtés Municipaux n° 11-13-15-16 2014 Défilé du 8 Mai 2014 - Fête Patronale du 8 mai au 15 mai 2014 - Autorisation stationnement camion Pizza le 9 Mai  :   ici
Arrêté Préfectoral n° 54-2011-00165 Autorisant VNF à entreprendre les travaux de maintenance des barrages de la Moselle : ici
Arrêté n° 16 - 2013 - Cirque Ricardo Installation Cirque Ricardo - Place des Maréchaux, du 21 au 22.03.13  :   ici
Arrêté n° 14 - 2013 - faubourg St Nicolas Dessouchage au 21 et 38 Faubourg Saint-Nicolas le 22.03 :  ici
Arrêté n° 12 - 2013 - 164 rue J.Jaurès Travaux branchement eau potable par la SADE  :  ici
Arrêté n° 10 - 2013 - Parking Bonne Pêche Travaux sur poste de relevage par PEDUZZI Batiment  :  ici
Arrêté n° 98 - Chemin des Roches Branchement gaz - Chemin des Roches  :  document ici
Arrêté n° 78 - 2012 Rue Aristide Briand

 
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Arrêté n° 76 - 2012 Rue du Mercy - Impasse de la Bourgogne -
Rue du Ruisseau

 
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Arrêté n° 75 - 2012 - Rue Clémenceau
 
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Arrêté n° 77 - 2012 de la Police et de la Circulation - Chemin des Roches

 
Travaux VEOLIA au 16 Chemin des Roches - Stationnement interdit et route barrée pendant les travaux.
Arrêté ici
 
Arrêté d'approbation du plan des risques naturels prévisibles (PPR) inondation sur le territoire de Marbache PLAN DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPR)
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Arrêté Préfectoral du 15 mai 1991  -  BRUIT   






 
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore telles que tondeuses à gazon à moteur thermique , tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécanique , ne peuvent être effectués que :
  •   Les jours ouvrables de 8 h 00 à 20 h 00
  •   Les samedis de 9 h 00 à 12 h 00  et  15 h 00 à 19 h 00
  •   Les dimanches et les jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00
Arrêté Préfectoral 2012 / 008 - PECHE DE L'ANGUILLE JAUNE    
 
  Voir :   ici

 
Arrêté Préfectoral du 22 Février 2012  -  ENQUETE PUBLIQUE - PLAN DE  PREVENTION, DE RISQUES NATURELS, D'INONDATION 
 
Voir :  ici



 
Arrêté Municipal du 19 Décembre 2005  -  OBLIGATION DE DENEIGEMENT






 
Par temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires, les portiers ou concierges sont tenus de balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes jusqu'au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, des cendres ou de la sciure de bois devant leurs habitations.
Par temps de gelée, il est défendu de sortir sur la rue des neiges ou glaces provenant des cours ou de l'intérieur des immeubles.  Il est défendu également de faire couler de l'eau sur la voie publique ou sur les trottoirs.

Arrêté Municipal du 9 Novembre 2004  - OBLIGATION DE RAMONAGE -

 
Il est prescrit que le ramonage des fours, fourneaux et cheminées des maisons, usines, etc.. doit être effectué au moins une fois chaque année.
 

 







 







 

 
MARBACHE - 64 RUE CLEMENCEAU - 54820 MARBACHE

Marbache, Mairie en Meurthe et Moselle (54820). La commune de Marbache située entre Nancy et Metz dans le Massif de Haye présente ses services :
Informations municipales, Vie associative, Manifestations culturelles, Vie économique,.
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