Arrêtés



 
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D424039AT Portant sur restriction de circulation du 04 03 au 19 04 (enfouissement fibre)- Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-061 Portant autorisation de circulation et stationnement  - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 01 02 2024 Portant interdiction temporaire de circulation des véhicules tranportant du matériel de son à destination de rassemblement festif musical (tecknival, rave party) du 02 au 05 février : Arrêté à lire :  ici
 
Arrêté de la CCBP n° 2024-01-061 Portant autorisation de circulation et stationnement  - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral DDT/CRISE/2024/0125 A du 25 01 2024 Portant fermemture à la circulation routière de certains axes routiers et autoroutiers du département : à lire : ici
Arrêté préfectoral 2024/002/DDETS du 22 01 2024 Portant déclenchement levée du niveau 1 de vigilance météorologique - Arrêté à lire : ici 
Arrêté préfectoral 2024/001/DDETS du 05 01 2024 Portant déclenchement du niveau 1 de vigilance météorologique - Arrêté à lire : ici  -  courrier :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-443 Portant autorisation d'occupation du domaine public pour éclairage public - Toutes les rues - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-448 Portant autorisation d'occupation du domaine public - route de Millery - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D423316AT Portant sur restriction de circulation sur la RD n° D907 du 10 01 au 08 02 (enfouissement fibre)- Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-682 Portant autorisation d'occupation du domaine public pour élagage - Faubourg St Nicolas - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 20 12 2023 Portant l'interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisatio, du port, du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant - A lire   ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-668 Portant autorisation de circulation et stationnement le 21 12 de 8h à 12h - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-415 Portant autorisation de circulation et stationnement du 15 01 au 15 03 - fibre optique - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-412 Portant autorisation de circulation et stationnement du 17 01 au 16 02 - fibre optique - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-399 Portant autorisation de circulation et stationnement rue Jean Jaurès du 01 au 08 12 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-398 Portant autorisation de circulation et stationnement Place du 8 mai 1945 du 01 au 08 12 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 26 10 2023 Portant l'interdiction temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisatio, du port, du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant et de la vente et de la consommation d'alcool dans l'espace public - A lire   ici
Arrêté préfectoral du 25 10 2023 Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical non autorisé dans le département de M. et Melle du 27 octobre au 30 octobre - A lire   ici
Arrêté préfectoral du 25 10 2023 Portant interdiction temporaire de circulation des véhicules tranportant du matériel de son à destination de rassemblement festif musical (tecknival, rave party) du 27 au 30 octobre : Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D423316AT Portant sur restriction de circulation sur la RD n° D907 du 13 11 au 22 12 (enfouissement fibre)- Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la STAM Val de Lorraine D423293AT Portant sur restriction de circulation sur la RD n° D90 du 25 10 au 27 10 -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-330 Portant autorisation de circulation et stationnement du 31 10 au 10 11, au n° 5 rue du ruisseau - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-331 Portant autorisation de circulation et stationnement du 30 10 au 10 11 au n° 2 rue du Mercy - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-332 Portant autorisation de circulation et stationnement du 30 10 au 10 11 au n° 6 imp. de Bourgogne - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 11 07 2023 Portant interdiction temporaire de circulation des véhicules tranportant du matériel de son à destination de rassemblement festif musical (tecknival, rave party) du 13 au 16 octobre : Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 11 10 2023 Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical non autorisé dans le département de M. et Melle du 13 octobre au 16 octobre - A lire   ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-272 Portant autorisation de circulation et stationnment du 5 0 au 27 10, 136 rue Jean Jaurès - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-284 Portant autorisation de circulation et stationnment rue du Ruisseau - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-295 Portant autorisation de circulation et stationnment rue Clémenceau - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral DDT/ERC/2023-070 du 15 09 23 Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein de l'alerte Moselle aval, Orne, Nied et Seille dans le département de la Meurthe et Moselle - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral DDT/ERC/2023-066 du 10 08 23 Portant abrogation sur les mesures de limitation de certains usages de l'eau au sein des zones d'alertes :  A lire  :  ici
Arrêté préfectoral n° 2023/DDT/ABER/399 du 08 08 23 Autorisant les tirs de sangliers - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral DDT/ERC/2023-064 du 03 08 23 Mise en oeuvre des mesures de limitation ou de suspensiion provisoire des usages de l'eau dans le département en période de sécheresse :  A lire  :  ici
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D423191 ADT du 24 07 23 Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° 907 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D423180AT du 11 07 23 Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° 907 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 10 07 2023 Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical non autorisé dans le département de M. et Melle - A lire   ici  -  Circulaire :  ici 
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-277 Portant autorisation de circulation et stationnment à l'occasion des festivités des 13 et 14 juillet - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-13 Portant autorisation d'un spectacle pyrotechnique - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-342 Portant autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de la retraite aux flambeaux - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral DDT/ERC/2023-028 mis à jour le 23 06 2023 Mise en oeuvre des mesures de limitation ou de suspensiion provisoire des usages de l'eau dans le département en période de sécheresse :  A lire  :  ici
Arrêté préfectoral 2023/71/BPA du 29 06 2023 Portant l'interdiction temporaire de l'utilisation des artifices de divertissement ainsi que l'achat, la vente au détail, le port et transport d'armes ou d'objets pouvant constituer une arme par destination - A lire   ici
Arrêté préfectoral du 19 06 2023 Portant l'interdiction temporaire de l'utilisation des artifices de divertissement ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant dans le département de M. et Melle - A lire   ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-341 Portant autorisation réglementation circulation installation échafaudage route de Millery - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-177 Portant autorisation d'occupation du domaine pour travaux , rue Jean Jaurès - du 12 06 au 21 06 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-01-172 Portant autorisation d'occupation du domaine pour travaux , rue Jean Jaurès - le 26 mai - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2023 du 16 05 23 Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical non autorisé dans le département de M. et Melle - A lire   ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-123 Portant réglementation du stationnement parking de la gare - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-123 Portant autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête patronale - Arrêté à lire :  ici
Arrêté du Ministère Economie et Finances du 03 04 23 Portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté préfectoral n° 2023/DIR EST m-54-54 du 05 04 23 Portant autorisation réglementation de la circulation sur le réseau routier national - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2023/DDT/ABER/116 du 13 03 23 Autorisant les tirs de sangliers - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-123 Portant autorisation de circulation et stationnment - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-123 Portant réglementation de la circulation dans le cadre de la Marbichonne - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2023-02-122 Portant réglementation de la circulation dans le cadre de Marbi'night - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 01 03 2023 Ouverture enquête publique autorisation environnementale pour une extension d'installation de transit et traitements de déchets sur le territoire de la commune de Custines : Arrêté à lire : ici  - document :  ici
Arrêté préfectoral du 23 02 2023 Portant interdiction circulation matériel : Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 23 02 2023 Portant interdiction de concert Night For The Blood - Arrêté à  lire :  ici
Arrêté préfectoral du 10 02 2023 Portant mise en oeuvre des mesures d'urgence suite au pic de pollution atmosphérique : Arrêté à lire : ici
Arrêté préfectoral du 07 02 2023 Circulation du virus d'influenza aviaire hautement pathogène - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 27 01 2023 Cas d'influenza aviaire - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-043 Portant autorisation de circulation et stationnement - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 22 12 2022 Portant l'interdiction temporaire de l'utilisation des artifices de divertissement ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant dans le département de M. et Melle - A lire   ici
Arrêté préfectoral du 22 12 2022 Portant l'interdiction de circulation et transport de matériel.... dans le département de M. et Melle - A lire   ici
Arrêté préfectoral du 22 12 2022 Portant l'interdiction temporaire de rassemblement à caractère festif musical dans le département de M. et Melle - A lire   ici
Arrêté préfectoral du 15 12 2022 Portant l'interdiction temporaire de l'utilisation des artifices de divertissement ainsi que l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant dans le département de M. et Melle - A lire   ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-288 Portant autorisation de circulation et stationnement rue J. Jaurès - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-287 Portant autorisation de circulation et stationnement rue A. Briand - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-265 Portant autorisation de circulation et stationnement rue J. Jaurès - Arrêté à lire :  ici
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D422308AT du 04 11 22 Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° D90 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-246 Portant sur réglementation circulation et stationnement rue J. Jaurès et route de Millery - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-668 TN Portant autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre d'élagage- Arrêté à lire :  ici
Arrêté municipal n° 17-2022 Portant autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre d'élagage- Arrêté à lire :  ici
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D4222288AT du 17 10 22 Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° D90 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préféctoral n° DDT/ERC/2022/124 Portant abrogation de limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein des zones d'alertes - Arrêté à lire :  ici
Arrêté municipal n° 17-2022 Prescrivant le ramonage des fours, fourneaux, et des cheminées - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-237 Portant sur réglementation circulation et stationnement rabotage et mise à niveau enrobés rue jean jaurès - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-307 M4 Portant sur réglementation circulation et stationnement mise en place dune double écluse - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-628 TN Portant occupation du domaine public dans le cadre du référencement du réseau d'éclairage - Arrêté à lire :  ici
Arrêté communal n° 13-022 Arrêté temporaire portant modification des conditions d'éclairage public - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-226 Portant sur réglementation circulation et stationnement dans le cadre de travaux - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-585 Portant sur réglementation circulation et stationnement dans le cadre de travaux - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préféctoral n° 2022/DDT/ABER/349 Autorisant le tir de sangliers - de nuit si nécessaire " jusqu'au 30 novembre 2022 : Arrêté à lire : ici
Arrêté de la CCBP n° 14-2022 Portant autorisation de stationnement à des fins associatives : Arrêté à lire : ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-217 Portant autorisation de stationnement et de circulation : Arrêté à lire : ici
Arrêté préfectoral du 08 09 22 Portant sur interdiction transports matériel Rave-Party - Arrêté à lire : ici
Arrêté préfectoral du 08 09 22 Portant sur interdiction Rave-Party - Teknival - Arrêté à lire : ici
Arrêté STAM Val de Lorraine n° D422241AT du 18 08 22 Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° D90 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° DDS 33/2022 BPA du 19 08 22 Portant diverses mesures de restriction aux fins de limiter le risque incendie - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° DDT-ERC 096 Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein de l'alerte Moselle aval, Orne, Nied et Seille dans le département de la Meurthe et Moselle - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 32 2022 Portant réglementant temporairement l'emploi du feu et l'usage et le tir de feux d'artifices - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP du 24 06 22 Portant sur réglementation circulation et stationnement le 4.09 chemin de la fontaine à vie - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2022-08-03 Portant sur restriction circulation en forêt - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2022 Portant sur restriction travaux agricoles - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2022 Portant sur restriction activité de fauchage - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2022-08-04 Portant sur interdiction de lâcher de lanternes - Arrêté à lire : ici
Arrêté préfectoral n° 2022-24 Portant autorisation de dépose de groupes électrogènes - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2022-24 Portant mise en oeuvre mesures d'urgence pic de pollution atmosphérique - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-307 Portant autorisation de circulation et stationnement route de Millery - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 02-328-2022 Portant occupation du domaine public dans le cadre de la fête des voisins Chemin de la Fontaine à Vie - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral Réglementant temporairement l'utilisation la vente et le transport d'artifices, articles pyrotechniques A lire   ici
Arrêté préfectoral Portant sur interdiction Rave-Party - Arrêté à lire : ici
Arrêté préfectoral Portant sur interdiction transports matériel Rave-Party - Arrêté à lire : ici
Arrêté de la STAM n° D422136AT Arrêté temporaire portant sur restriction de la circulation sur la D657 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté communal n° 08-2022 Arrêté temporaire portant modification des conditions d'éclairage public - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Stam Val de Lorraine n° D422125AT Portant sur une restriction de circulation sur la RD n° D10 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-164 Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Parking de la chapelle - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-155 Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Avenue Foch - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-242 Portant réglementation de la vente de muguet à l'occasion du 1er mai - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-100 Portant interdiction de stationnement chemin de la Taye du 14 au 18 mars - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-02-090 Portant réglement du stationnement rue des 4 Fils Aymond le 8 mars, de 8h à 18h - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2022-01-76 Portant autorisation de circulation et de stationnement 26 rue Aristide Briand du 22.02 au 24 02.22 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-ERC 2021 075 du 27 décembre 2021 définissant l'avis annuel des périodes d'ouverture de la pêche en eau douce dans le département : A lire   ici
Arrêté Préfectoral n° 2021-12-01 Portant interdiction temporaire de l'utilisation de feux d'artifice de divertissement, de l'achat, vente, enlèvement et transport de carburant - A lire   ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-02-596 Portant occupation du domaine public dans le cadre du défilé de Saint-Nicolas - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-317 Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau et Faubourg St Nicolas - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-288 Portant autorisation de circulation et de stationnement 8 Route de Millery du 16.11 au 16 01.22 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 12 novembre 2021 Réglementant le port du masque jusqu'au 15 décembre 2021 - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-288 Portant autorisation de circulation et de stationnement Route de Millery du 15.11 au 29.11 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021-10-27 Portant interdiction temporaire de l'utilisation de feux d'artifice de divertissement, de l'achat, vente, enlèvement et transport de carburant - A lire   ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-288 Portant autorisation de circulation et de stationnement Route de Millery - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021/DDT/ABER 332 Autorisant le tir des sangliers jusqu'au 30 novembre 2021 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021-DIR-EST M 54-156 Portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d'un chantier non courant sur le réseau routier national hors agglomération, relatif aux travaux de purges localisées au niveau du Viaduc d'Autreville sur l'A31 - Arrêté à lire :  ici
 
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-237 Portant autorisation de circulation et de stationnement Rue Jean Jaurès - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-237 Portant autorisation de circulation et de stationnement Route de Millery - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021/DDT/ABER 297 Autorisant le tir des sangliers jusqu'au 31 octobre 2021 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-228 Portant autorisation de circulation et de stationnement  - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 27 août 2021 Réglementant le port du masque jusqu'au 30 septembre 2021 - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté du Conseil Départemental - n° D421267AT Prorogation portant sur une restriction de circulation, RD n° D10 jusqu'au 13 août - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté de la CCBP n° 21-02-381 Portant autorisation de stationnement dans le cadre d'un déménagement :  ici 
Arrêté municipal n° 21 - 2021 Portant réglementation sur les obligations des maîtres de canidés sur la commune - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté du Conseil Départemental - n° D421187AT Portant sur une restriction de circulation, RD n° D10 jusqu'au 12 août - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté préfectoral du 30 juin 2021 Prolongeant le port du masque jusqu'au 15 juillet 2021 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2021/DDT/ABER196 du 31 mai 2021 Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 31 Août 2021 - A lire :  ici
Arrêté préfectoral du 2 juin 2021 Prolongeant jusqu'au 29 juin inclus les obligations de port du masque dans le département : Arrêté à lire : ici
Arrêté municipal n° 21 - 2021 Portant fermeture passage à niveau piéton chemin de saizerelle - Arrêté à lire :   ici
Arrêté municipal n° 17 - 2021 Portant sur la fermeture du passage à niveau chemin de saizerelle du 5.05 au 12.05 - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté du Conseil Départemental - n° D421053 AT Portant sur la circulation, interdite sur la RD n° D40B du 12 avril au 2 juillet - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté Préfectoral n° 2021/07 SIDPC Portant mise en oeuvre des mesures d'urgence suite au pic de pollution atmosphérique - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021/28 DDTCS Portant déclenchement niveau 2 de vigilance météorologique "grand froid" - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2020/DDT/AFC 641 Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 31 Mars 2021 - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 92 2020 SIDPC Réglementant temporairement l'utilisation la vente et le transport d'artifices, articles pyrotechniques A lire   ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020 115 Relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en M. et Melle - A lire :   ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-AFC-2020 581 Chasse - Dérogations au confinement - régulation de la faune sauvage-destructions espèces animales - A lire : ici
Arrêté Préfectoral en date du 24 10 20 portant diverses mesures visant à lutter contre l'épidémie de Covid-19
dans le département de M.-et-Melle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire :  A lire : ici
Arrêté Préfectoral en date du 19 10 20 Portant obligation port du masque dans rassemblement de plus de 6 personnes jusqu'au 16 11 :  A lire : ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020-087 Portant abrogation limitation provisoire de certains usages de l'eau - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020-077 Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 1er octobre 2020 - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 454 Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 30 septembre 2020 sur Marbache et Belleville - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-AFC-2020 426 Approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique pour la période 2020-2026 - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020-054 Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 72/2020 SIDPC du 10 juillet 2020 Interdiction d'utilisation temporaire des artifices de divertissement dans le département.  A lire   ici
Arrêté Préfectoral du 3 juillet 2020 Portant réglementation de l'apport de feu en forêt et des activités de brûlage de déchets verts  - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 14 février 2020 Portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées (A31 bis) - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral 2020/DDT/AFC 368 Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 31 juillet 2020 - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral 2020/DDT/AFC 331 Modalités d'exécution des plans de chasse - Campagne 2020-2021 -  A lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 09 04 20 Coronavirus - Portant limitation géographique de circulation le 10 avril - A lire :  ici
Arrêté du Conseil Départemental - n° DA20013 AT Portant sur diverses restrictions de circulation sur la voirie départementale  - travaux de signalisation horizontale - peinture routiière - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2020/01/98 Portant autorisation de stationnement et circulation - travaux dépose câble par Cétéos - Arrêté à lire :  ici
Décret n° 2020-293 - Coronavirus Coronavirus - prescrivant les mesures générales pour faire face à l'épîdémie Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - version consolidée au 31 mars 2020 :  A lire :  ici
Arrêté préfectoral du 30.03.2020 Coronavirus Covid-19 - Coronavirus - Arrêté du 30 mars 2020 portant modification interdisant l'accès aux parcs publics, aux jardins publics, aux parcs récréatifs, aux aires de jeux - A lire :  ici 
Arrêté Légifrance NOR: SSAZ2007749A Covid-19 - Coronavirus - Arrêté du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 - A lire :  ici 
Arrêté Légifrance NOR: SSAZ2007749A Covid-19 - Coronavirus  - Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 - A lire : ici
Arrêté préfectoral-n°2020/DDT/AFC/75 Portant autorisation au tir des sangliers jusqu'au 31 mars - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 14/02/20 Portant autorisation à la DREAL de pénétrer dans les propriétés privées - projet A31bis - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2020/01/52 Portant autorisation de stationnement et circulation rue jean jaurès jusqu'au 26 02 20 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté DDT - n° 2020/DDT/AFC/10 Portant autorisation utilisation source lumineuse pour comptage nocturne animaux sauvage - Arrêté à lire :  ici
Arrêté DDT Pêche - n° 2019-116 Portant autorisation pêche écrevisse et toutes espèces de poissons - Arrêté à lire :  ici
Arrêté municipal - n° 15-2019 Portant autorisation d'un tir de feux d'artifices de divertissement le 8 décembre - Arrêté à lire :  ici
Arrêté CCBP - n° 2019-02-622 TN Portant autorisation occupation du domaine public défilé de Saint-Nicolas le 8 décembre - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral-n°2019/DDT/AFC/790 Portant autorisation du tir des sangliers - Arrêté à lire :  ici
Arrêté municipal - n° 16-2019 Portant autorisation d'un tir de feux d'artifices de divertissement le 7 décembre - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-635 Portant autorisation occupation du domaine public pour défilé de Ste Barbe le 7.12.19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-462 Portant autorisation de stationnement et circulation rue jean jaurès jusqu'au 27 12 19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral DDT-EEB-2019-094-MAONS-A Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau - Alerte renforcée jusqu'au 15.11 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-426 Portant autorisation de circulation et de stationnement - Branchement AEP par Véolia -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-403 Portant autorisation de circulation et de stationnement - Implantation silhouettes -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 81-SIDPC 2019 Interdisant la pratique de la pêche à l'aimant dans le département de la M. et Melle - arrêté :  ici
Arrêté municipal n° 13-2019 du 3/10/19 Cimetière - Portant sur reprise des concessions non renouvellées - arrêté :  ici
Arrêté préfectoral n° 2019/DDT/AFC 567 Portant autorisation tir du sanglier jusqu'au 30 novembre sur territoire de Marbache -  arrêté :  ici
Arrêté préfectoral du 13 septembre 2019 Portant interdiction temporaire des lâchers des lanternes volantes jusqu'au 30 septembre - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 14 août 2019 Portant interdiction temporaire des lâchers des lanternes volantes du 20 août au 30 août - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2019/DDT/AFC 524 Portant autorisation tir du sanglier du 9 août au 30 septembre sur territoire de Marbache -  arrêté :  ici
Arrêté préfectoral du 2 août 2019 Portant interdiction temporaire des lâchers de lanternes volantes jusqu'au 19 août -  arrêté :  ici
Arrêté préfectoral n° DDT-EEB 2019-067 Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau - Alerte renforcée jusqu'au 15.09 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 19 juillet 2019 Portant interdiction détection d'objets enfouis et pêche à l'aimant - Arrêté à lire  :  ici
Arrêté préfectoral du 17 juillet 2019 Portant interdiction permanent des quêtes sur la voie publique    Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 18 juillet 2019 Portant interdiction temporaire des lâchers des lanternes volantes du 19 juillet au 2 août - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral - n° 2019-052-MAM-A limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu''au 30 août. - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-07-01 Interdiction utilisation de pétards et feux d'artifices - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-395 TN Occupation domaine public - vide-greniers du 14 juillet - Arrêté ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-276 Portant autorisation de circulation et de stationnement - Rue Jean Jaurès -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral - n° 2019-37 Portant mise en oeuvre des mesures d'urgence suite au pic de pollution - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-357 Portant autorisation occupation domaine public - fête des voisins - Chemin des Roches - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-295 Portant réglement du stationnement fête de la musique - espace Jean Dautrey - Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-292 Portant autorisation occupation domaine public - fête des voisins - Chemin Fontaine à vie - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Conseil Départ. - n° DA 19035AT portant usage temporaire de la chaussée à la manifestation cycliste le 31 mai  - Arrêté à lire : ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-222 Portant usage exclusif temporaire de la chaussée (course Grand Prix Dieulouard) - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-13 Portant autorisation occupation domaine public (parking de la chapelle) - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-12 Portant réglementation circulation et stationnement - défilé du 8 mai - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-11 Portant autorisation occupation domaine public (fête patronale) - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Municipal - n° 07-2019 Réglementant les activités de démarchage à domicile - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral -n° 2019DDT-AFC-318 Portant autorisation tir de nuit du sanglier du 01/04 au 31/05/19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-03-07 Portant sur la création de zones de 30 km/h - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-03-06 Portant sur la création de zones de rencontre de 20 km/h - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-140 Portant autorisation de circulation et de stationnement rue du batinchêne jusqu'au 02.04.19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-139 Portant autorisation de circulation et de stationnement faubourg st-nicolas jusqu'au 01.04.19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté communal - n° 06 - 2019 Usage exclusif temporaire de la chaussée "tour de la mirabelle cycliste" le 31 mai, à 16h15 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-95 Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau jusqu'au 05.04.19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral - n° DDT/Pêche 2018/119 Pêche en eau douce -  Arrêté :  ici
Arrêté Municipal - n° 2019-02-44 Marbichonne - Circulation chemin de la taye - Interdition stationnement - Arrêté :  ici
Arrêté Municipal - n° 2019-01-39 Occupation du domaine public - reprise de nids de poule :  Arrêté :  ici
Arrêté Municipal - n° 2019-01-13 Occupation du domaine public - fibre optique :  Arrêté  :  ici
Arrêté Préfectoral - n° 2018/119 définissant l'avis annuel de l'ouverture de la pêche en eau douce  -  Arrêté :  ici
Arrêté Municipal - n° 2019-16 Déviation poids lourds - Dieulouard - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral - n° 18-DDPP-161 Peste Porcine - mesures de prévention et surveillance en cas de déplacement et de chasse - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral - n° DDT/EEB 2018/091 MAONS ER Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 15 10 18  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral - n° 2018/DDT/AFC/293 Modalités de plan d'exécution des plans de chasse dans les réserves de chasse et faune sauvage de l'ACCA
Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-92M1 Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau jusqu'au 30.11.18 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-345 Portant autorisation de circulation et de stationnement du 143 au 163 rue jean jaurès - Arrêté à lire : ici
ARRETE N° 2018 DDT AFC 465 Destruction de sangliers sur la commune de Marbache -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 28 septembre n° DDT-EEB-2018-081-MAONS-A Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 15 10 18  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 4 septembre n° DDT-EEB-2018-069-MAONS-A Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 30 09 18  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 17 août n° DDT54-EEB-2018-062-MAM-AR Limitation provisoire de certains usages de l'eau  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 26 juillet Interdiction temporaire de lâchers de lanternes volantes - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2018-60 SIDPC Pic de pollution atmosphérique de type "Estival" -  Arrêté  :  ici
Arrêté Cons.Départ. n° DA18136 A6T Restriction de circulation sur la RD n° 10 -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-372 Occupation domaine public (vide-greniers le 14 juillet) - Arrêté ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-367 Occupation domaine public (retraite aux flambeaux) le 13 juillet - Arrêté ici
Arrêté de la DITAM - DT18134AT Restriction de circulation sur la RD657 (passage d'une course cycliste le dimanche 8 juillet 2018)  -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-382 Circulation (passage d'une course cycliste le dimanche 8 juillet 2018)  -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-226 Circulation et stationnement - 43 Rue Jean Jaurès, du 9 juillet au 27 juillet - Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-225 Circulation et stationnement - 77 Rue Jean Jaurès, du 9 juillet au 27 juillet - Arrêté :  ici
Arrêté de la DITAM - DT418283AT Restriction de circulation sur la RD n° D907 Saizerais-Marbache - Arrêté  :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-206 Circulation et stationnement - Route de Millery -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-203 Circulation et stationnement - Rue Aristide Briand - Arreté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-256CC Occupation domaine public "fête des voisins" Chemin fontaine à vie :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-151CC Occupation domaine public "fête patronale" - Avenue Foch - Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP Stationnement interdit Places des Marréchaux et  Jean Dautrey du 5 au 8 avril - Arrêtés  :  1  -  2
Arrêté de la CCBP Autorisations portant sur défilé aux lampions - spectacle pyrotechnique - vide-greniers les 13-14 juillet  - 
Arrêtés :  ici
Arrêté Préfectoral Survol des agglomération et des rassemblements de personnes ou d'animaux par des aéronefs qui circulent sans personne à bord ou aéronefs téléguidés - Arrêté  :  ici
Arrêté Préfectoral
Utilisation, port et transports des artifices de divertissement pour les pétards uniquement - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral
Travaux IGN : Exécution de travaux nécessaires à l'implantation et à l'entretien des réseaux géodésiques
Arrêté préfectoral  :  ici
Arrêté Municipal - 2016-01-314M1 Occupation domaine public du 7.11 au 12.12..2016 sur ensemble des rues -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-01-314 Occupation domaine public du 17 au 28.10..2016 sur ensemble des rues -   Doc  ici
Arrêté DIRAT n° 16-CD 307 Déploiement fibre optique - Modification de circulation sur RD 657   -  Doc  ici 
Arrêté Municipal - 2016-1-226 Circulation restreinte-Stationnement interdit-Vitesse réduite rue Clémenceau - Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-1-225 Circulation restreinte-Stationnement interdit-Vitesse réduite rue jean jaurès - Doc  ici
Arrêté Municipal - 11-2016 Terrain multisports impraticable - Pratique d'activités sportives interdites  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 10-2016 Terrain multisports impraticable - Pratique d'activités sportives interdites  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-281 Circulation  interdite place des maréchaux  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 05-2016 Installation base de vie - Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-129 Circulation déviée le 14 juillet 2016  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-128 Stationnement interdit du 13 juillet au 14 juillet  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-126 Circulation interdite le 14 juillet 2016  -  Doc  ici
Arrêté Préfectoral - 2016 - 205 Tirs de sangliers du 1er avril 2016 au 31 mai 2016 -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 13.01.2016 Occupation domaine public - 5 chemin Bois sous les Roches - 18 janvier au 12 février 2016 -  Doc ici
Arrêté Municipal - 02.01.2016 Occupation domaine public - 67 rue clémenceau - du 1er au 10.02.2016  :    Doc ici
Arrêté Municipal n° 71 - 2015 Autorisation défilé Saint-Nicolas - 6 décembre 2015 -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 70 - 2015 Occupation domaine public - 94 rue clémenceau - du 2 au 30 novembre 2015 -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 58 - 2015 Stationnement interdit et rétrécissement de chaussée - 106 rue jean jaurès -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 57 - 2015 Interdiction de stationner devant n° 30-32-34 rue clémenceau du 12août au 11 septembre  -  Doc ici
Arrêté Préfectoral n° DDT NBP 2015.024 Limitation provisoire de l'usage de l'eau jusqu'au 15 août 2015    -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 56 - 2015 Réglementation circulation le 27 septembre 2015 - Fête des Courges  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 55 - 2015 Interdiction de baignade dans la rivière Moselle  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 54 - 2015 Interdiction de stationner devant n° 30-32-34 rue clémenceau du 22 juillet au 14 août  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 53 - 2015 Occupation domaine public - 10 rue des 4 Fils Aymon du 10 au 31 août 2015 - Doc ici
Arrêté Municipal n° 50 - 2015 Travaux adduction souterraine - 2 route de Millery  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 49 - 2015 Occupation domaine public - 82 rue Jean Jaurès -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 48 - 2015 Occupation domaine public - 8 rue des 4 Fils Aymon -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 45 - 2015 Occupation domaine public - 82 rue Jean Jaurès -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 44 - 2015 Occupation domaine public - Place du 8 mai 1945 -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 43 - 2015 Travaux débardage bois devant 59 rue Jean Jaurès le 4 juillet  - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 42 - 2015 Modification de circulation le 14 juillet -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 41 - 2015 Travaux débardage bois devant 59 rue Jean Jaurès le 5 juillet  - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 40 - 2015 Travaux d'Inspection du pont de l'A31 - route de Millery le 25 juin  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 39 - 2015 Travaux de remplacement de vanne à partir du 27 mai -  Rue du Mercy  -  Doc  ici
Arrêtés Municipaux n° 28-29-30-31-33 2015 Arrêtés des festivités des 13 et 14 juillet -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 26 - 2015 Fête patronale : Circulation et stationnement interdit Parking de la Chapelle - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 23 - 2015 Occupation domaine public  -  30-32-34 Rue Clémenceau  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 22 - 2015 Occupation domaine public  -  65 Faubourg St Nicolas  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 21 - 2015 Stationnement interdit - 143 rue Jean Jaurès - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 19 - 2015 Circulation alternée - 2 Route de Millery  -  Doc   ici
Arrêté Municipal n° 18 - 2015 Occupation domaine publique - Espace Jean Dautrey  -  Doc  ici
Arrêté MunicIpal n° 17 - 2015 Fête Patronale - Occupation - Circulation Avenue Foch +Place des Maréchaux du 5 au 14 mai 2015 -  Doc  ici 
Arrêté MunicIpal n° 16 - 2015 Autorisation occupation temporaire voie publique -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 15 - 2015 Cérémonie du 8 mai - Autorisation de défi sur la voie publique  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 14 - 2015 Prolongation occupation domaine public (benne) - devant 144 rue Jean Jaurès  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 13 - 2015 Occupation domaine public (benne) - devant 144 rue Jean Jaurès -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 12 - 2015 Travaux assainissement - circulation des piétons interdite -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 11 - 2015 La Marbichonne - Stationnement  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 09 - 2015 Marché aux plantes (Marbichoux) - Interdiction de stationner - Doc ici
Arrêté Municipal n° 08 - 2015 Défilé carnaval (MJC) - Dimanche 15 mars 2015 - Doc ici
Arrêté Municipal n° 07 - 2015 Interdiction stationnement - rue Aristide Briand -  doc ici
Arrêté Municipal n° 05 - 2015 Travaux GRDF - 29 au  31 rue Jean Jaurès -  doc ici
Arrêté Municipal n° 04 - 2015 Travaux branchement gaz - 2 rue Aristide Briand -  doc ici
Arrêté Municipal n° 03 - 2015 Carottage sur chaussée et trottoir - rue Jean Jaurès -  doc ici
Arrêté DDT Pêche n° 2014 - 065 Période d'ouverture de la pêche en eau douce  -  doc ici
Arrêté Municipal n° 91 - 2014 Taille d'arbres - Faubourg Saint-Nicolas -  doc  ici
Arrêté Municipal n° 87 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Rue Clémenceau-Rue A. Briand - doc ici
Arrêté Municipal n° 86 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Avenue Foch - doc ici
Arrêté Municipal n° 85 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Rue des 4 Fils Aymon - doc  ici
Arrêté Municipal n° 84 - 2014 Défilé de Saint-Nicolas  -  doc ici
Arrêté Municipal n° 75 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - 29 rue des 4 Fils Aymon - doc ici
Arrêté Municipal n° 74 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - 164 C rue Jean Jaurès - doc ici
Arrêté Municipal n° 58 - 2014 Interdiction de stationner :  doc ici
Arrêté Municipal n° 52 - 2014 Taille d'arbres : doc ici
Arrêté Municipal n° 47 - 2014 Autorisation de placer un tas de sable rue jean jaurès - doc ici
Arrêté Municipal n° 46 - 2014 Elagage d'arbres - doc ici
Arrêté Préfectoral de Conservation Cadastrale Mise à jour des plans cadastraux de la commune  :  ici
Arrêté d'approbation du plan des risques naturels prévisibles (PPR) inondation sur le territoire de Marbache PLAN DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPR)
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Arrêté Préfectoral du 15 mai 1991  -  BRUIT   






 
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore telles que tondeuses à gazon à moteur thermique , tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécanique , ne peuvent être effectués que :
  •   Les jours ouvrables de 8 h 00 à 20 h 00
  •   Les samedis de 9 h 00 à 12 h 00  et  15 h 00 à 19 h 00
  •   Les dimanches et les jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00
Arrêté Préfectoral 2012 / 008 - PECHE DE L'ANGUILLE JAUNE    Voir :   ici
Arrêté Municipal du 19 Décembre 2005  -  OBLIGATION DE DENEIGEMENT






 
Par temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires, les portiers ou concierges sont tenus de balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes jusqu'au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, des cendres ou de la sciure de bois devant leurs habitations.
Par temps de gelée, il est défendu de sortir sur la rue des neiges ou glaces provenant des cours ou de l'intérieur des immeubles.  Il est défendu également de faire couler de l'eau sur la voie publique ou sur les trottoirs.
Arrêté Municipal du 9 Novembre 2004  - OBLIGATION DE RAMONAGE - Il est prescrit que le ramonage des fours, fourneaux et cheminées des maisons, usines, etc.. doit être effectué au moins une fois chaque année.
 

 







 







 

 
MARBACHE - 64 RUE CLEMENCEAU - 54820 MARBACHE

Marbache, Mairie en Meurthe et Moselle (54820). La commune de Marbache située entre Nancy et Metz dans le Massif de Haye présente ses services :
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