Arrêtés



 
Arrêté de la CCBP n° 2021-02-596 Portant occupation du domaine public dans le cadre du défilé de Saint-Nicolas - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-317 Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau et Faubourg St Nicolas - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-288 Portant autorisation de circulation et de stationnement 8 Route de Millery du 16.11 au 16 01.22 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 12 novembre 2021 Réglementant le port du masque jusqu'au 15 décembre 2021 - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-288 Portant autorisation de circulation et de stationnement Route de Millery du 15.11 au 29.11 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021-10-27 Portant interdiction temporaire de l'utilisation de feux d'artifice de divertissement, de l'achat, vente, enlèvement et transport de carburant - A lire   ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-288 Portant autorisation de circulation et de stationnement Route de Millery - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021/DDT/ABER 332 Autorisant le tir des sangliers jusqu'au 30 novembre 2021 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021-DIR-EST M 54-156 Portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d'un chantier non courant sur le réseau routier national hors agglomération, relatif aux travaux de purges localisées au niveau du Viaduc d'Autreville sur l'A31 - Arrêté à lire :  ici
 
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-237 Portant autorisation de circulation et de stationnement Rue Jean Jaurès - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-237 Portant autorisation de circulation et de stationnement Route de Millery - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021/DDT/ABER 297 Autorisant le tir des sangliers jusqu'au 31 octobre 2021 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP n° 2021-01-228 Portant autorisation de circulation et de stationnement  - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 27 août 2021 Réglementant le port du masque jusqu'au 30 septembre 2021 - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté du Conseil Départemental - n° D421267AT Prorogation portant sur une restriction de circulation, RD n° D10 jusqu'au 13 août - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté de la CCBP n° 21-02-381 Portant autorisation de stationnement dans le cadre d'un déménagement :  ici 
Arrêté municipal n° 21 - 2021 Portant réglementation sur les obligations des maîtres de canidés sur la commune - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté du Conseil Départemental - n° D421187AT Portant sur une restriction de circulation, RD n° D10 jusqu'au 12 août - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté préfectoral du 30 juin 2021 Prolongeant le port du masque jusqu'au 15 juillet 2021 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2021/DDT/ABER196 du 31 mai 2021 Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 31 Août 2021 - A lire :  ici
Arrêté préfectoral du 2 juin 2021 Prolongeant jusqu'au 29 juin inclus les obligations de port du masque dans le département : Arrêté à lire : ici
Arrêté municipal n° 21 - 2021 Portant fermeture passage à niveau piéton chemin de saizerelle - Arrêté à lire :   ici
Arrêté municipal n° 17 - 2021 Portant sur la fermeture du passage à niveau chemin de saizerelle du 5.05 au 12.05 - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté du Conseil Départemental - n° D421053 AT Portant sur la circulation, interdite sur la RD n° D40B du 12 avril au 2 juillet - Arrêté à lire :  ici 
Arrêté Préfectoral n° 2021/07 SIDPC Portant mise en oeuvre des mesures d'urgence suite au pic de pollution atmosphérique - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2021/28 DDTCS Portant déclenchement niveau 2 de vigilance météorologique "grand froid" - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2020/DDT/AFC 641 Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 31 Mars 2021 - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 92 2020 SIDPC Réglementant temporairement l'utilisation la vente et le transport d'artifices, articles pyrotechniques A lire   ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020 115 Relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en M. et Melle - A lire :   ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-AFC-2020 581 Chasse - Dérogations au confinement - régulation de la faune sauvage-destructions espèces animales - A lire : ici
Arrêté Préfectoral en date du 24 10 20 portant diverses mesures visant à lutter contre l'épidémie de Covid-19
dans le département de M.-et-Melle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire :  A lire : ici
Arrêté Préfectoral en date du 19 10 20 Portant obligation port du masque dans rassemblement de plus de 6 personnes jusqu'au 16 11 :  A lire : ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020-087 Portant abrogation limitation provisoire de certains usages de l'eau - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020-077 Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 1er octobre 2020 - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 454 Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 30 septembre 2020 sur Marbache et Belleville - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-AFC-2020 426 Approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique pour la période 2020-2026 - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° DDT-EEB-2020-054 Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral n° 72/2020 SIDPC du 10 juillet 2020 Interdiction d'utilisation temporaire des artifices de divertissement dans le département.  A lire   ici
Arrêté Préfectoral du 3 juillet 2020 Portant réglementation de l'apport de feu en forêt et des activités de brûlage de déchets verts  - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 14 février 2020 Portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées (A31 bis) - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral 2020/DDT/AFC 368 Portant autorisation du tir des sangliers jusqu'au 31 juillet 2020 - A lire :  ici
Arrêté Préfectoral 2020/DDT/AFC 331 Modalités d'exécution des plans de chasse - Campagne 2020-2021 -  A lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 09 04 20 Coronavirus - Portant limitation géographique de circulation le 10 avril - A lire :  ici
Arrêté du Conseil Départemental - n° DA20013 AT Portant sur diverses restrictions de circulation sur la voirie départementale  - travaux de signalisation horizontale - peinture routiière - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2020/01/98 Portant autorisation de stationnement et circulation - travaux dépose câble par Cétéos - Arrêté à lire :  ici
Décret n° 2020-293 - Coronavirus Coronavirus - prescrivant les mesures générales pour faire face à l'épîdémie Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - version consolidée au 31 mars 2020 :  A lire :  ici
Arrêté préfectoral du 30.03.2020 Coronavirus Covid-19 - Coronavirus - Arrêté du 30 mars 2020 portant modification interdisant l'accès aux parcs publics, aux jardins publics, aux parcs récréatifs, aux aires de jeux - A lire :  ici 
Arrêté Légifrance NOR: SSAZ2007749A Covid-19 - Coronavirus - Arrêté du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 - A lire :  ici 
Arrêté Légifrance NOR: SSAZ2007749A Covid-19 - Coronavirus  - Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 - A lire : ici
Arrêté préfectoral-n°2020/DDT/AFC/75 Portant autorisation au tir des sangliers jusqu'au 31 mars - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 14/02/20 Portant autorisation à la DREAL de pénétrer dans les propriétés privées - projet A31bis - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2020/01/52 Portant autorisation de stationnement et circulation rue jean jaurès jusqu'au 26 02 20 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté DDT - n° 2020/DDT/AFC/10 Portant autorisation utilisation source lumineuse pour comptage nocturne animaux sauvage - Arrêté à lire :  ici
Arrêté DDT Pêche - n° 2019-116 Portant autorisation pêche écrevisse et toutes espèces de poissons - Arrêté à lire :  ici
Arrêté municipal - n° 15-2019 Portant autorisation d'un tir de feux d'artifices de divertissement le 8 décembre - Arrêté à lire :  ici
Arrêté CCBP - n° 2019-02-622 TN Portant autorisation occupation du domaine public défilé de Saint-Nicolas le 8 décembre - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral-n°2019/DDT/AFC/790 Portant autorisation du tir des sangliers - Arrêté à lire :  ici
Arrêté municipal - n° 16-2019 Portant autorisation d'un tir de feux d'artifices de divertissement le 7 décembre - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-635 Portant autorisation occupation du domaine public pour défilé de Ste Barbe le 7.12.19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-462 Portant autorisation de stationnement et circulation rue jean jaurès jusqu'au 27 12 19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral DDT-EEB-2019-094-MAONS-A Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau - Alerte renforcée jusqu'au 15.11 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-426 Portant autorisation de circulation et de stationnement - Branchement AEP par Véolia -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-403 Portant autorisation de circulation et de stationnement - Implantation silhouettes -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 81-SIDPC 2019 Interdisant la pratique de la pêche à l'aimant dans le département de la M. et Melle - arrêté :  ici
Arrêté municipal n° 13-2019 du 3/10/19 Cimetière - Portant sur reprise des concessions non renouvellées - arrêté :  ici
Arrêté préfectoral n° 2019/DDT/AFC 567 Portant autorisation tir du sanglier jusqu'au 30 novembre sur territoire de Marbache -  arrêté :  ici
Arrêté préfectoral du 13 septembre 2019 Portant interdiction temporaire des lâchers des lanternes volantes jusqu'au 30 septembre - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 14 août 2019 Portant interdiction temporaire des lâchers des lanternes volantes du 20 août au 30 août - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral n° 2019/DDT/AFC 524 Portant autorisation tir du sanglier du 9 août au 30 septembre sur territoire de Marbache -  arrêté :  ici
Arrêté préfectoral du 2 août 2019 Portant interdiction temporaire des lâchers de lanternes volantes jusqu'au 19 août -  arrêté :  ici
Arrêté préfectoral n° DDT-EEB 2019-067 Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau - Alerte renforcée jusqu'au 15.09 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 19 juillet 2019 Portant interdiction détection d'objets enfouis et pêche à l'aimant - Arrêté à lire  :  ici
Arrêté préfectoral du 17 juillet 2019 Portant interdiction permanent des quêtes sur la voie publique    Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral du 18 juillet 2019 Portant interdiction temporaire des lâchers des lanternes volantes du 19 juillet au 2 août - Arrêté à lire :  ici
Arrêté préfectoral - n° 2019-052-MAM-A limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu''au 30 août. - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-07-01 Interdiction utilisation de pétards et feux d'artifices - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-395 TN Occupation domaine public - vide-greniers du 14 juillet - Arrêté ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-276 Portant autorisation de circulation et de stationnement - Rue Jean Jaurès -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral - n° 2019-37 Portant mise en oeuvre des mesures d'urgence suite au pic de pollution - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-357 Portant autorisation occupation domaine public - fête des voisins - Chemin des Roches - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-295 Portant réglement du stationnement fête de la musique - espace Jean Dautrey - Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-292 Portant autorisation occupation domaine public - fête des voisins - Chemin Fontaine à vie - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Conseil Départ. - n° DA 19035AT portant usage temporaire de la chaussée à la manifestation cycliste le 31 mai  - Arrêté à lire : ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-222 Portant usage exclusif temporaire de la chaussée (course Grand Prix Dieulouard) - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-13 Portant autorisation occupation domaine public (parking de la chapelle) - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-12 Portant réglementation circulation et stationnement - défilé du 8 mai - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-02-11 Portant autorisation occupation domaine public (fête patronale) - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Municipal - n° 07-2019 Réglementant les activités de démarchage à domicile - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral -n° 2019DDT-AFC-318 Portant autorisation tir de nuit du sanglier du 01/04 au 31/05/19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-03-07 Portant sur la création de zones de 30 km/h - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-03-06 Portant sur la création de zones de rencontre de 20 km/h - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-140 Portant autorisation de circulation et de stationnement rue du batinchêne jusqu'au 02.04.19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-139 Portant autorisation de circulation et de stationnement faubourg st-nicolas jusqu'au 01.04.19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté communal - n° 06 - 2019 Usage exclusif temporaire de la chaussée "tour de la mirabelle cycliste" le 31 mai, à 16h15 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2019-01-95 Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau jusqu'au 05.04.19 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral - n° DDT/Pêche 2018/119 Pêche en eau douce -  Arrêté :  ici
Arrêté Municipal - n° 2019-02-44 Marbichonne - Circulation chemin de la taye - Interdition stationnement - Arrêté :  ici
Arrêté Municipal - n° 2019-01-39 Occupation du domaine public - reprise de nids de poule :  Arrêté :  ici
Arrêté Municipal - n° 2019-01-13 Occupation du domaine public - fibre optique :  Arrêté  :  ici
Arrêté Préfectoral - n° 2018/119 définissant l'avis annuel de l'ouverture de la pêche en eau douce  -  Arrêté :  ici
Arrêté Municipal - n° 2019-16 Déviation poids lourds - Dieulouard - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral - n° 18-DDPP-161 Peste Porcine - mesures de prévention et surveillance en cas de déplacement et de chasse - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral - n° DDT/EEB 2018/091 MAONS ER Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 15 10 18  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral - n° 2018/DDT/AFC/293 Modalités de plan d'exécution des plans de chasse dans les réserves de chasse et faune sauvage de l'ACCA
Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-92M1 Portant autorisation de circulation et de stationnement rue Clémenceau jusqu'au 30.11.18 - Arrêté à lire :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-345 Portant autorisation de circulation et de stationnement du 143 au 163 rue jean jaurès - Arrêté à lire : ici
ARRETE N° 2018 DDT AFC 465 Destruction de sangliers sur la commune de Marbache -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 28 septembre n° DDT-EEB-2018-081-MAONS-A Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 15 10 18  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 4 septembre n° DDT-EEB-2018-069-MAONS-A Limitation provisoire de certains usages de l'eau jusqu'au 30 09 18  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 17 août n° DDT54-EEB-2018-062-MAM-AR Limitation provisoire de certains usages de l'eau  -  Arrêté à lire :  ici
Arrêté Préfectoral du 26 juillet Interdiction temporaire de lâchers de lanternes volantes - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral n° 2018-60 SIDPC Pic de pollution atmosphérique de type "Estival" -  Arrêté  :  ici
Arrêté Cons.Départ. n° DA18136 A6T Restriction de circulation sur la RD n° 10 -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-372 Occupation domaine public (vide-greniers le 14 juillet) - Arrêté ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-367 Occupation domaine public (retraite aux flambeaux) le 13 juillet - Arrêté ici
Arrêté de la DITAM - DT18134AT Restriction de circulation sur la RD657 (passage d'une course cycliste le dimanche 8 juillet 2018)  -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-382 Circulation (passage d'une course cycliste le dimanche 8 juillet 2018)  -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-226 Circulation et stationnement - 43 Rue Jean Jaurès, du 9 juillet au 27 juillet - Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-225 Circulation et stationnement - 77 Rue Jean Jaurès, du 9 juillet au 27 juillet - Arrêté :  ici
Arrêté de la DITAM - DT418283AT Restriction de circulation sur la RD n° D907 Saizerais-Marbache - Arrêté  :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-206 Circulation et stationnement - Route de Millery -  Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-01-203 Circulation et stationnement - Rue Aristide Briand - Arreté :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-256CC Occupation domaine public "fête des voisins" Chemin fontaine à vie :  ici
Arrêté de la CCBP - n° 2018-02-151CC Occupation domaine public "fête patronale" - Avenue Foch - Arrêté :  ici
Arrêté de la CCBP Stationnement interdit Places des Marréchaux et  Jean Dautrey du 5 au 8 avril - Arrêtés  :  1  -  2
Arrêté de la CCBP Autorisations portant sur défilé aux lampions - spectacle pyrotechnique - vide-greniers les 13-14 juillet  - 
Arrêtés :  ici
Arrêté Préfectoral Survol des agglomération et des rassemblements de personnes ou d'animaux par des aéronefs qui circulent sans personne à bord ou aéronefs téléguidés - Arrêté  :  ici
Arrêté Préfectoral
Utilisation, port et transports des artifices de divertissement pour les pétards uniquement - Arrêté :  ici
Arrêté Préfectoral
Travaux IGN : Exécution de travaux nécessaires à l'implantation et à l'entretien des réseaux géodésiques
Arrêté préfectoral  :  ici
Arrêté Municipal - 2016-01-314M1 Occupation domaine public du 7.11 au 12.12..2016 sur ensemble des rues -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-01-314 Occupation domaine public du 17 au 28.10..2016 sur ensemble des rues -   Doc  ici
Arrêté DIRAT n° 16-CD 307 Déploiement fibre optique - Modification de circulation sur RD 657   -  Doc  ici 
Arrêté Municipal - 2016-1-226 Circulation restreinte-Stationnement interdit-Vitesse réduite rue Clémenceau - Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-1-225 Circulation restreinte-Stationnement interdit-Vitesse réduite rue jean jaurès - Doc  ici
Arrêté Municipal - 11-2016 Terrain multisports impraticable - Pratique d'activités sportives interdites  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 10-2016 Terrain multisports impraticable - Pratique d'activités sportives interdites  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-281 Circulation  interdite place des maréchaux  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 05-2016 Installation base de vie - Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-129 Circulation déviée le 14 juillet 2016  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-128 Stationnement interdit du 13 juillet au 14 juillet  -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 2016-02-126 Circulation interdite le 14 juillet 2016  -  Doc  ici
Arrêté Préfectoral - 2016 - 205 Tirs de sangliers du 1er avril 2016 au 31 mai 2016 -  Doc  ici
Arrêté Municipal - 13.01.2016 Occupation domaine public - 5 chemin Bois sous les Roches - 18 janvier au 12 février 2016 -  Doc ici
Arrêté Municipal - 02.01.2016 Occupation domaine public - 67 rue clémenceau - du 1er au 10.02.2016  :    Doc ici
Arrêté Municipal n° 71 - 2015 Autorisation défilé Saint-Nicolas - 6 décembre 2015 -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 70 - 2015 Occupation domaine public - 94 rue clémenceau - du 2 au 30 novembre 2015 -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 58 - 2015 Stationnement interdit et rétrécissement de chaussée - 106 rue jean jaurès -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 57 - 2015 Interdiction de stationner devant n° 30-32-34 rue clémenceau du 12août au 11 septembre  -  Doc ici
Arrêté Préfectoral n° DDT NBP 2015.024 Limitation provisoire de l'usage de l'eau jusqu'au 15 août 2015    -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 56 - 2015 Réglementation circulation le 27 septembre 2015 - Fête des Courges  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 55 - 2015 Interdiction de baignade dans la rivière Moselle  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 54 - 2015 Interdiction de stationner devant n° 30-32-34 rue clémenceau du 22 juillet au 14 août  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 53 - 2015 Occupation domaine public - 10 rue des 4 Fils Aymon du 10 au 31 août 2015 - Doc ici
Arrêté Municipal n° 50 - 2015 Travaux adduction souterraine - 2 route de Millery  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 49 - 2015 Occupation domaine public - 82 rue Jean Jaurès -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 48 - 2015 Occupation domaine public - 8 rue des 4 Fils Aymon -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 45 - 2015 Occupation domaine public - 82 rue Jean Jaurès -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 44 - 2015 Occupation domaine public - Place du 8 mai 1945 -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 43 - 2015 Travaux débardage bois devant 59 rue Jean Jaurès le 4 juillet  - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 42 - 2015 Modification de circulation le 14 juillet -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 41 - 2015 Travaux débardage bois devant 59 rue Jean Jaurès le 5 juillet  - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 40 - 2015 Travaux d'Inspection du pont de l'A31 - route de Millery le 25 juin  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 39 - 2015 Travaux de remplacement de vanne à partir du 27 mai -  Rue du Mercy  -  Doc  ici
Arrêtés Municipaux n° 28-29-30-31-33 2015 Arrêtés des festivités des 13 et 14 juillet -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 26 - 2015 Fête patronale : Circulation et stationnement interdit Parking de la Chapelle - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 23 - 2015 Occupation domaine public  -  30-32-34 Rue Clémenceau  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 22 - 2015 Occupation domaine public  -  65 Faubourg St Nicolas  -  Doc ici
Arrêté Municipal n° 21 - 2015 Stationnement interdit - 143 rue Jean Jaurès - Doc  ici
Arrêté Municipal n° 19 - 2015 Circulation alternée - 2 Route de Millery  -  Doc   ici
Arrêté Municipal n° 18 - 2015 Occupation domaine publique - Espace Jean Dautrey  -  Doc  ici
Arrêté MunicIpal n° 17 - 2015 Fête Patronale - Occupation - Circulation Avenue Foch +Place des Maréchaux du 5 au 14 mai 2015 -  Doc  ici 
Arrêté MunicIpal n° 16 - 2015 Autorisation occupation temporaire voie publique -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 15 - 2015 Cérémonie du 8 mai - Autorisation de défi sur la voie publique  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 14 - 2015 Prolongation occupation domaine public (benne) - devant 144 rue Jean Jaurès  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 13 - 2015 Occupation domaine public (benne) - devant 144 rue Jean Jaurès -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 12 - 2015 Travaux assainissement - circulation des piétons interdite -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 11 - 2015 La Marbichonne - Stationnement  -  Doc  ici
Arrêté Municipal n° 09 - 2015 Marché aux plantes (Marbichoux) - Interdiction de stationner - Doc ici
Arrêté Municipal n° 08 - 2015 Défilé carnaval (MJC) - Dimanche 15 mars 2015 - Doc ici
Arrêté Municipal n° 07 - 2015 Interdiction stationnement - rue Aristide Briand -  doc ici
Arrêté Municipal n° 05 - 2015 Travaux GRDF - 29 au  31 rue Jean Jaurès -  doc ici
Arrêté Municipal n° 04 - 2015 Travaux branchement gaz - 2 rue Aristide Briand -  doc ici
Arrêté Municipal n° 03 - 2015 Carottage sur chaussée et trottoir - rue Jean Jaurès -  doc ici
Arrêté DDT Pêche n° 2014 - 065 Période d'ouverture de la pêche en eau douce  -  doc ici
Arrêté Municipal n° 91 - 2014 Taille d'arbres - Faubourg Saint-Nicolas -  doc  ici
Arrêté Municipal n° 87 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Rue Clémenceau-Rue A. Briand - doc ici
Arrêté Municipal n° 86 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Avenue Foch - doc ici
Arrêté Municipal n° 85 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - Rue des 4 Fils Aymon - doc  ici
Arrêté Municipal n° 84 - 2014 Défilé de Saint-Nicolas  -  doc ici
Arrêté Municipal n° 75 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - 29 rue des 4 Fils Aymon - doc ici
Arrêté Municipal n° 74 - 2014 Stationnement interdit et chaussée rétrécie - 164 C rue Jean Jaurès - doc ici
Arrêté Municipal n° 58 - 2014 Interdiction de stationner :  doc ici
Arrêté Municipal n° 52 - 2014 Taille d'arbres : doc ici
Arrêté Municipal n° 47 - 2014 Autorisation de placer un tas de sable rue jean jaurès - doc ici
Arrêté Municipal n° 46 - 2014 Elagage d'arbres - doc ici
Arrêté Préfectoral de Conservation Cadastrale Mise à jour des plans cadastraux de la commune  :  ici
Arrêté d'approbation du plan des risques naturels prévisibles (PPR) inondation sur le territoire de Marbache PLAN DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPR)
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Arrêté Préfectoral du 15 mai 1991  -  BRUIT   






 
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore telles que tondeuses à gazon à moteur thermique , tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécanique , ne peuvent être effectués que :
  •   Les jours ouvrables de 8 h 00 à 20 h 00
  •   Les samedis de 9 h 00 à 12 h 00  et  15 h 00 à 19 h 00
  •   Les dimanches et les jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00
Arrêté Préfectoral 2012 / 008 - PECHE DE L'ANGUILLE JAUNE    Voir :   ici
Arrêté Municipal du 19 Décembre 2005  -  OBLIGATION DE DENEIGEMENT






 
Par temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires, les portiers ou concierges sont tenus de balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes jusqu'au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, des cendres ou de la sciure de bois devant leurs habitations.
Par temps de gelée, il est défendu de sortir sur la rue des neiges ou glaces provenant des cours ou de l'intérieur des immeubles.  Il est défendu également de faire couler de l'eau sur la voie publique ou sur les trottoirs.
Arrêté Municipal du 9 Novembre 2004  - OBLIGATION DE RAMONAGE - Il est prescrit que le ramonage des fours, fourneaux et cheminées des maisons, usines, etc.. doit être effectué au moins une fois chaque année.
 

 







 







 

 
MARBACHE - 64 RUE CLEMENCEAU - 54820 MARBACHE

Marbache, Mairie en Meurthe et Moselle (54820). La commune de Marbache située entre Nancy et Metz dans le Massif de Haye présente ses services :
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